Présentation de la commune
Zommange est un petit village français situé dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. Membre du Parc Naturel Régional de Lorraine, la commune s’étend sur 6,3 km², avec une densité de 7,3 habitants par km². La Commune fait partie de l’aire d’attraction de Dieuze, dont elle est l’une des Communes de la couronne. Située à 217 mètres d’altitude, le Ruisseau des Trois Fontaines, le Ruisseau le Speck, le Ruisseau de l’Etang de la Justice sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Zommange. Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Zommange se retrouve à la 308 / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.
- Votre mairie
- Adresse
4 rue Principale
57260 ZOMMANGE
- Horaires de la mairie
Vendredi : 11h – 12h (sur rendez-vous)
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Jean-luc GAILLOT
1er adjoint : Laurent GAILLOT
2ème adjoint : Estelle CHALIER
Emmanuel GAILLOT
Jean pierre GAILLOT
Jean-claude GUILLAUME
Bernard HENSIENNE
Téléchargements
Scolarité
Délibérations
Mon service public
Modèle de document
Désigner un responsable unique en cas de chèque sans provision sur compte joint ou indivis (Modèle de document)
Vérifié le 06/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Indiquez vos <Variable>nom et prénom, adresse et numéro de compte joint</Variable>.
À <Variable>lieu</Variable>, le <Variable>date</Variable>
Objet : Désignation d'un responsable en cas d'incident de paiement
<Variable>Madame, Monsieur,</Variable>
Nous sommes cotitulaires du compte joint référencé ci-dessus.
Veuillez noter que, d'un commun accord et comme le permet l'article L131-80 du code monétaire et financier, nous décidons de désigner l'un d'entre nous c'est-à-dire <Variable>nom et prénom de la (personne désignée)</Variable> comme responsable unique en cas d'émissions de chèque sans provision qui surviendrait sur notre compte joint.
<Variable>Nom et prénom</Variable> sera donc désormais seul(e) interdit d'émettre des chèques sur l'ensemble de ses comptes si un tel incident survenait.
Cordialement,
<Variable>Signature de chaque cotitulaire du compte joint</Variable>
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
©
Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io