Présentation de la commune
Chenois est une commune française située dans le département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. La commune s’étend sur 3,6 km², avec une densité moyenne de population de 23 habitants au km². La commune fait partie de l’aire d’attraction de Metz, dont elle est une commune de la couronne. Située à 241 mètres d’altitude, le Ruisseau la Rotte est le principal cours d’eau qui traverse Chenois. Petite anecdote : Depuis 2017, la commune est « réputée sans clochers ». En effet, Il n’y a ni église ni cimetière.
En images
- Votre mairie
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- Adresse
27 rue du 12-Novembre-1944
57580 CHENOIS
- Horaires de la mairie
Jeudi : 14h – 18h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Sandrine CHIR
1er adjoint : Charles MOSER
Inge BOHN
Nicolas BRUSCHI
Alexandre KURTZ
Agnès LEROUX
Téléchargements
Scolarité
10 rue de Monein 57580 LESSE
ssidelanied@gmail.com
03 87 01 90 18
Périscolaire :
periscolaire.ssinied@mouvement-rural.org07 52 08 93 18
Délibérations
Mon service public
Question-réponse
Faut-il protéger le nom d'une association ?
Vérifié le 20/10/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Il n'est <span class="miseenevidence">pas obligatoire</span> de protéger le nom ou le sigle d'une association, car il est protégé automatiquement par un droit d'usage pour l'activité déclarée en préfecture.
Une association peut utiliser un nom qui n'est ni protégé, ni original (à la condition de ne pas créer de risque de confusion avec le nom d'une autre personne physique ou <a href="/commune/commune27/?xml=R40703">morale</a>).
L'association, qui dispose d'un nom original, bénéficie d'un droit de propriété exclusif sur ce nom.
<span class="miseenevidence">Cependant</span>, si l'association a une <span class="miseenevidence">activité économique</span> et que son <span class="miseenevidence">nom</span> est celui sous lequel elle <span class="miseenevidence">commercialise ses produits ou services</span>, elle peut le protéger en les faisant enregistrer comme marque protégée auprès de l' <a href="/commune/commune27/?xml=R32390">Inpi</a>. Cette demande s'effectue via un <a href="/commune/commune27/?xml=R59254">téléservice</a>.
Le dépôt d'une marque est<span class="miseenevidence"> payant</span>. Son coût dépend du nombre de classes sélectionnées pour couvrir les produits et les services.
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Pour en savoir plus
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Les étapes-clés du dépôt de marque
Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
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Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
