Présentation de la commune
Domnom-lès-Dieuze est une commune française située dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. Elle fait partie de l’aire d’attraction de Dieuze, dont elle est une commune de la couronne. La commune s’étend sur 6,6 km² et compte 82 habitants depuis le dernier recensement de la population datant de 2006. Avec une densité de 12,4 habitants par km². Située à 228 mètres d’altitude, le Ruisseau le Verbach, le Ruisseau de Mane, le Ruisseau des Quatre Fontaines sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Domnom-lès-Dieuze.
En images
- Votre mairie
- Adresse
61 place de l’Église
57260 DOMNOM LES DIEUZE
- Horaires de la mairie
Lundi : 16h – 17h30
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Micheline THIRION
1er adjoint : Eric THIRION
Vincent AGOSTINIS
Laura PETITJEAN
Jean RECHENMANN
Alain THIERY
Jennifer ZIEGLER
Téléchargements
Scolarité
1 rue Carousse 57260 BOURGALTROFF
mailto:mairie.bourgaltroff@orange.fr
06 37 88 45 54
Périscolaire:
mairie.benestroff@orange.fr03 87 01 50 01
Délibérations
Mon service public
Modèle de document
Désigner un responsable unique en cas de chèque sans provision sur compte joint ou indivis (Modèle de document)
Vérifié le 06/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Indiquez vos <Variable>nom et prénom, adresse et numéro de compte joint</Variable>.
À <Variable>lieu</Variable>, le <Variable>date</Variable>
Objet : Désignation d'un responsable en cas d'incident de paiement
<Variable>Madame, Monsieur,</Variable>
Nous sommes cotitulaires du compte joint référencé ci-dessus.
Veuillez noter que, d'un commun accord et comme le permet l'article L131-80 du code monétaire et financier, nous décidons de désigner l'un d'entre nous c'est-à-dire <Variable>nom et prénom de la (personne désignée)</Variable> comme responsable unique en cas d'émissions de chèque sans provision qui surviendrait sur notre compte joint.
<Variable>Nom et prénom</Variable> sera donc désormais seul(e) interdit d'émettre des chèques sur l'ensemble de ses comptes si un tel incident survenait.
Cordialement,
<Variable>Signature de chaque cotitulaire du compte joint</Variable>
