Présentation de la commune
Fossieux est une Commune française située dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. La commune fait partie de l’aire d’attraction de Nancy, dont elle est une commune de la couronne. Elle s’étend sur 5,1 km² avec une densité moyenne de population de 43 habitants par km². Située à 225 mètres d’altitude, la Rivière la Seille, le Ruisseau d’Osson sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Fossieux.
- Votre mairie
- Adresse
9 rue des Templiers
57590 FOSSIEUX
- Horaires de la mairie
Mardi : 14h – 19h
Jeudi : 14h – 19h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Therese DIEUDONNE
1er adjoint : Daniel LECAQUE
2ème adjoint : Hervé GERMAIN
Marina ACETI PONTILSCALA
Eric BRUCKER
Anne CATHALA
Cyrille DAINCHE
Cédric HENNICK
Anne laure NORDMANN
Sebastien ORBIAN
Ophélie RENARD
Téléchargements
Scolarité
57 rue du Château 57590 AULNOIS SUR SEILLE
sivom-des-armoises@orange.fr
a href=’tel:03 87 01 43 95′>03 87 01 43 95
Périscolaire :
periscolaire.aulnois@orange.fr03 87 01 43 95
Délibérations
Mon service public
Question-réponse
Est-il interdit de faire des appels de phare ?
Vérifié le 07/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
<span class="miseenevidence">L'appel de phare</span> consiste à allumer <span class="miseenevidence">par intermittence</span> les <span class="miseenevidence">feux de croisement</span> ou les <span class="miseenevidence">feux de route</span>.
L'appel de phare n'est pas interdit.
<span class="miseenevidence">De nuit</span>, vous devez faire un <span class="miseenevidence">appel de phare</span> pour <span class="miseenevidence">avertir</span> les <span class="miseenevidence">autres usagers de la route</span> d'un <span class="miseenevidence">danger immédiat</span>.
En effet, le klaxon (avertisseur sonore) peut uniquement être utilisé <span class="miseenevidence">en cas d'absolue nécessité</span>.
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Code de la route : articles R416-1 à R416-3
Emploi du klaxon et des appels de phare
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Code pénal : articles 131-12 à 131-18
Montants des amendes
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Code de procédure pénale : article R48-1 à R49-8
Amendes forfaitaires
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Contravention au code de la route : paiement de l'amende
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Pour en savoir plus
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