Présentation de la commune
Francaltroff est un village français, situé dans un cadre verdoyant du département de la Moselle. C’est l’une des portes d’entrée incontournable du Pays du Saulnois, représentée par une magnifique fresque (située à l’entrée de la mairie) qui illustre les atouts des principales communes du Saulnois ; elle impressionne par sa finesse et sa qualité. La commune s’étend sur 12,5 kilomètres carrés et compte 788 habitants en 2021. Situé à 229 mètres d’altitude et à 17 km au Sud-Est de Saint-Avold, la commune est bordée d’un massif forestier de 202 ha. Le village est entouré par les communes de Léning, Neufvillage et Erstroff. Il est traversé par la rivière de l’Albe. La commune est proche du camping et centre de loisirs CAP FUN (1km) qui accueille des résidents à l’année et de nombreux touristes de passage, et du parc naturel régional de Lorraine (4km).
- Adresse
1 rue de Dieuze
57670 FRANCALTROFF
- Horaires de la mairie
Mardi : 10h – 12h et 14h – 16h
Mercredi : 14h – 16h
Jeudi : 10h – 12h et 14h – 18h
Vendredi : 10h – 12h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Daniel CUFER
1ère adjointe : Nadine MULLER
2ème adjoint : François DAMM
3ème adjoint : Arnaud GILLET
4ème adjointe : Corinne SCHROEDER
Jean-claude CHATEAU
Jonathan CHMIEL
Laurence CORNELIUS
Anne FINICKEL
Gérard JAYER
Jonathan NAU
Sandrine QUODBACH
Nadine RAGNOTTI
Joël SCHMITT
Benoît VANDAMME
Téléchargements
Scolarité
1 rue de Dieuze 57670 FRANCALTROFF
mairie@francaltroff.fr
03 87 01 62 59
Périscolaire :
periscolaire.francaltroff@opal67.org03 87 01 29 59
Délibérations
Mon service public
Comment faire si...
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Vérifié le 10/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez organiser un événement associatif et vous vous demandez comment procéder ? Vous devez, selon la manifestation envisagée, faire une demande et/ou déclaration d'autorisation. Vous devez également penser à vous assurer pour l'événement concerné. Il est également nécessaire de prévoir les conditions financières de la manifestation. Nous vous donnons les informations à connaître.
Vous devez faire une déclaration et/ou une demande d'autorisation si vous vous trouvez dans l'un des cas suivants :
- Vous organisez une <a href="/commune/commune40/?xml=F21899">manifestation, un défilé ou un rassemblement sur la voie publique</a>
- Vous organisez une <a href="/commune/commune40/?xml=F34326">manifestation sportive sur la voie publique</a>
- Vous souhaitez <a href="/commune/commune40/?xml=F31621">diffuser de la musique lors d'une manifestation</a>
- Vous souhaitez <a href="/commune/commune40/?xml=F24345">tenir une buvette ou un bar</a>
- Vous embauchez un salarié via le <a href="/commune/commune40/?xml=F766">chèque emploi-associatif (CEA)</a> ou occasionnellement un ou plusieurs intermittents du spectacle via le <a href="/commune/commune40/?xml=F1928">guichet unique du spectacle occasionnel (Guso)</a>
Vous devez effectuer des<span class="miseenevidence"> démarches spécifiques</span> si vous organisez l'une des activités suivantes :
- <a href="/commune/commune40/?xml=F21565">Loto</a>, tombola ou loterie
- <a href="/commune/commune40/?xml=F1813">Braderie</a> (ou foire-à-tout ou vide-grenier)
- <a href="/commune/commune40/?xml=R1236">Hébergement de mineurs sans leurs parents</a>
Vous pouvez trouver des financements de différentes façons :
- En demandant une participation aux frais auprès de ceux qui souhaitent se rendre à votre événement
- En utilisant le budget général de l'association
- En faisant un <a href="/commune/commune40/?xml=F2722">appel aux dons</a>
- En <a href="/commune/commune40/?xml=F3180">demandant une subvention</a> auprès d'une administration (mairie, conseil départemental ou régional,...), d'un établissement public ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif
- En demandant aux bénévoles <a href="/commune/commune40/?xml=F1132">d'abandonner le remboursement de leurs frais</a> contre un avantage fiscal (<a href="/commune/commune40/?xml=F426">réduction d'impôt pour don</a>)
Vous devez souscrire toutes les <a href="/commune/commune40/?xml=F1124">garanties d'assurance</a> utiles pour couvrir les éventuels dommages et accidents qui pourraient se produire au cours de l'événement.
Les manifestations font, le plus souvent, l'objet d'un <span class="miseenevidence">contrat spécifique</span>. Elles ne sont pas couvertes par le contrat d'assurance habituel de l'association.
Attention :
vous devez vérifier les conditions dans lesquelles vous allez <a href="/commune/commune40/?xml=F1125">utiliser</a> ou <a href="/commune/commune40/?xml=F2632">prêter votre véhicule</a> personnel si vous l'utilisez dans le cadre de la manifestation. Dans ce cas, vous devrez vérifier auprès de votre assureur que cet usage est bien couvert par votre contrat.
Vous devez vous informer sur les problèmes de <a href="/commune/commune40/?xml=F1130">responsabilité pénale des associations et de leurs dirigeants</a>.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
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Vide-greniers et brocante organisés par une association
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Buvette ou bar tenu par une association
Financement et fiscalité d'une association
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