Présentation de la commune
Aulnois-sur-Seille est une Commune française située dans le département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. Le Village est idéalement entouré de la Seille, entre Metz et Nancy. Elle fait partie de l’aire d’attraction de Nancy, dont elle est une Commune de la couronne. Petite Commune rurale d’une superficie de 5,09 km², elle connait une démographie en augmentation de plus de 20% par rapport à 2014 avec une densité moyenne de 57 habitants au km². Connu et reconnu pour son Château qui surplombe la Seille, le Ville est dynamique et organise plusieurs évènements au cours de l’année afin de mettre en valeur son cadre de vie.
- Votre mairie
- Adresse
27 rue Principale
57590 AULNOIS SUR SEILLE
- Horaires de la mairie
Mardi : 18h – 19h
Vendredi : 10h – 12h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Jean-luc PROVOST
Lisa BROQUARD
Stéphanie CAPELLE
Jean-marc DOSDAT
Bruno FIORINELLI
Jean-christophe GAZIN
Benjamin RICHARD
Philippe THOMAS
Jacques VAILLANT
Antoine VERRIER
Téléchargements
Scolarité
57 rue du Château 57590 AULNOIS SUR SEILLE
/2023/syndicat-sivom/ sivom-des-armoises@orange.fr
a href=’tel:03 87 01 43 95′>03 87 01 43 95
Périscolaire :
periscolaire.aulnois@orange.fr03 87 01 43 95
Délibérations
Mon service public
Question-réponse
Combien d'heures un salarié peut-il travailler en continu ?
Vérifié le 08/03/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
- Cas général
- Secteur des transports
Un salarié ne doit pas travailler plus de <span class="miseenevidence">6 heures</span> de suite dans une journée.
Dès que le salarié travaille 6 heures de suite, il doit bénéficier obligatoirement d'une pause d'au moins <span class="miseenevidence">20 minutes</span> consécutives.
Des <a href="/commune/commune8/?xml=R51533">dispositions conventionnelles</a> peuvent prévoir un temps de pause supérieur.
La pause déjeuner est considérée comme un temps de pause.
Des <a href="/commune/commune8/?xml=R51533">dispositions conventionnelles</a> peuvent prévoir des conditions spécifiques applicables dans ce secteur.
Ces dispositions peuvent prévoir notamment le remplacement de la période de pause par une période équivalente de <a href="/commune/commune8/?xml=R54690">repos compensateur</a>.
-
Code du travail : article L3121-16
Temps de pause (ordre public)
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Code du travail : article L3121-17
Temps de pause (champ de la négociation collective)
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Code des transports : articles L1321-9 et L1321-10
Particularités dans le secteur des transports
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Dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par route
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
-
Transports routiers : temps de conduite et de repos (pour certains véhicules)
Ministère chargé de l'environnement
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Direction de l'information légale et administrative
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