Oriocourt

Habitants

4.44 km2

Superficie

Altitude

13 hab/km2

Densité

Présentation de la commune

Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Oriocourt se retrouve à la / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.

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17 place des Hirottes
57590 ORIOCOURT

Jeudi : 17h15 – 19h15

06 32 01 09 17

Conseil Municipal

Maire : Thiéry ALBRIQUE
1er adjoint : Jean-jacques PIC
2ème adjointe : Virginie GEIS
Fanny BAMMES
Etienne GUILLAUME
Paul ROUSSELOT

Téléchargements


Scolarité

Syndicat Intercommunal Scolaire de Delme et Environs (SIS)
33 rue Raymond Poincaré 57590 DELME
mairie.delme@wanadoo.fr
03 87 01 37 19

Périscolaire :

periscolaire.delme@mouvement-rural.org
03 87 01 37 19

Délibérations

Mon service public

Modèle de document

Association de locataires : modèle de désignation au bailleur de ses représentants (Modèle de document)

Vérifié le 24/11/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

<Variable>Nom de l'association</Variable>

<Variable>Adresse</Variable>

<Variable>Ville</Variable>, le <Variable>date</Variable>

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame / Monsieur,

<Variable>Coordonnées du bailleur / du syndic de copropriété</Variable>

En application de l'article 44 de la loi n°86-1290, je vous indique que les représentants des locataires appelés à exercer les droits que la loi leur reconnaît auprès de vous en votre qualité de bailleur / de syndic de copropriété sont :

Monsieur / Madame <Variable>Prénom Nom</Variable> Demeurant <Variable>adresse</Variable>,

Monsieur / Madame <Variable>Prénom Nom</Variable> Demeurant <Variable>adresse</Variable>,

Monsieur / Madame <Variable>Prénom Nom</Variable> Demeurant <Variable>adresse</Variable>.

(le ou les 3 représentants maximum sont choisis parmi les locataires de l'immeuble ou du groupe d'immeubles relevant de l'association)

Je vous prie d'agréer, Madame / Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Le / La Président(e) de l'association,

<Variable>Prénom Nom</Variable>

Signature

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :