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15 rue Principale
57590 PREVOCOURT
- Horaires de la mairie
Lundi : 13h30 – 18h
Mercredi : 8h – 13h
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Conseil Municipal
Maire : Gérard MEYER
1er adjoint : Nicolas GIRARD
Anne-claire BOURé
Jean-sébastien FOUX
Agnès GOUDOT
Jean-baptiste JACOB
Valérie LAUER
Isabelle LOISON
Brigitte NOUGUÈS
Martial VAUCHER
Téléchargements
Scolarité
10 rue de Monein 57580 LESSE
ssidelanied@gmail.com
03 87 01 90 18
Périscolaire :
periscolaire.ssinied@mouvement-rural.org07 52 08 93 18
Délibérations
Mon service public
Modèle de document
Modèle d'avis publié pour les tiers dans un journal habilité à recevoir les annonces légales dans l'arrondissement ou le département du domicile des époux (Modèle de document)
Vérifié le 25/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
<span class="miseenevidence">Informations concernant les époux</span>
<Variable>[Nom de famille et prénoms de chacun des époux]</Variable>
<Variable>[Domicile des époux (commun ou séparés)]</Variable>
<Variable>[Date et lieu du mariage]</Variable>
[Désignation du régime matrimonial modifié, si nécessaire avec mention de la date du contrat de mariage et du nom du notaire qui l'a établi]
<span class="miseenevidence">Informations concernant la modification du régime matrimonial</span>
<Variable>[Modification opérée]</Variable>
<Variable>[Désignation du notaire rédacteur de l'acte (nom et adresse)]</Variable>
<Variable>[Date de l'acte]</Variable>
<span class="miseenevidence">Informations concernant l'opposition</span>
<Variable>[Nom et adresse du notaire auprès duquel les oppositions doivent être faites]</Variable>
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Particuliers
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